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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCB JB THEVENIN
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MAISON CLAVELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON CLAVELIER
SCB JB THEVENIN SARL

Numéro de dépôt :
98756774
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque MAISON CLAVELIER

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCB JB THEVENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON CLAVELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCB JB THEVENIN domicilié(e) RN 74, 21700 COMBLANCHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 567 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCB JB THEVENIN - France.

La marque MAISON CLAVELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CLAVELIER est expirée depuis le 27 octobre 2008.

SCB JB THEVENIN a également déposé les autres marques suivantes : J. B. THEVENIN , JEAN LECELLIER depuis 1935 , FRIENDY , LAURENT BERNARD , J. BACHELIER


SCB JB THEVENIN SARL - RN 74, 21700 COMBLANCHIEN - France - SIREN 391567559


SCB JB THEVENIN - France


Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414232 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vins d'appellation d'origine en provenance de Bourgogne.